Le 2 octobre, j'ai eu le plaisir d'ouvrir le colloque organisé par Bénédicte Peyrol et l'institut I4CE sur les conditions de l'adhésion à la fiscalité écologique. Vous pouvez retrouver ci-dessous mon discours d'ouverture : Mesdames, messieurs, Je me réjouis de voir que nous sommes nomb ...
La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnait ce matin Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR). Le secteur routier de marchandise, secteur important de l'économie française, doit faire face à différents enjeux sur lesquel ...
Damien Pichereau est venu présenter son rapport sur les véhicules utilitaires légers aux députés de la Commission du Développement durable et de l’Aménagement du territoire. On constate aujourd’hui une forte croissance du trafic de véhicules utilitaires légers, les VUL, pour le transport routier de marchandises. ...
Mme Barbara Pompili appelle l'attention de Monsieur le Ministre de l'Education nationale sur l'accès au service civique des jeunes de nationalité algérienne. En effet, il est précisé que les étrangers dont les droits de séjour sont régis par des régimes juridiques spéciaux, non visés par l’article L120-4 du code du s ...
Le 13 septembre, j'ai eu le plaisir d'intervenir en clôture la matinée "Révolution plastique : du jetable au réutilisable" organisée par l'ONG Surfrider. Je salue au passage l'organisation de cet événement et la richesse des débats qui s'y sont tenus. J'ai rappelé les priorités qui doivent être celles des pouvoirs pu ...
Mercredi 12 septembre, la Commission du développement durable et de l'Aménagement du territoire reprenait ses travaux par l'audition des six Agences de l'eau, acteurs essentiels de notre politique de l'eau : entretien des réseaux, qualité de l’eau, lutte contre les pollutions, protection de la biodiversité et des mili ...
Mme Barbara Pompili appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'impact du budget 2018 pour les bénéficiaires de pensions d'invalidité. D'une part, les pensions d'invalidité ne sont plus considérées comme des revenus et n'entrent donc plus dans le calcul de la prime d'activité, faisant p ...
Mme Barbara Pompili appelle l'attention de Mme la ministre du travail sur l'impact de la réforme de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) sur les structures proposant des Ateliers et Chantiers d'Insertion (ACI). Depuis 2014, les bénéficiaires des chantiers d'insertion, sous statut de CDDI, sont comptabilisés dan ...