Tag Archives: énergie

Fiscalité carbone progressive : une nouvelle avancée majeure de la Loi sur la transition énergétique 

Fiscalité carbone progressive : une nouvelle avancée majeure de la Loi sur la transition énergétique 

L'Assemblée Nationale vient d'adopter, en lecture définitive, un amendement qui fixe un objectif de taxe carbone de 56 euros en 2020 et de 100 euros en 2030. Elle reprend ainsi, sur notre proposition notamment, un amendement précédemment voté par le Sénat à l'initiative des sénateurs écologistes. Pour Denis Baupin, ra ...

CIGEO, l'insupportable coup de force

CIGEO, l'insupportable coup de force

Sous couvert de 49-3 appliqué à la loi Macron, le gouvernement s'apprêterait à entériner le cavalier législatif inscrit par le Sénat a l'initiative du sénateur Longuet (Les Républicains) et entérinant le projet d'enfouissement des déchets radioactifs appelé CIGEO. Outre les nombreuses réserves, notamment sur la sûreté ...

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