Daily Archives: 22 octobre 2013

Budget sport, jeunesse, vie associative – Questions à la Ministre

Barbara Pompili a interrogé Valérie Fourneyron sur le budget sport, jeunesse et vie associative : sport pour tous, soutien au sport féminin et au handisport, lutte contre l'homophobie, restauration du lien de confiance avec les associations, formations des bénévoles, des emplois jeunes et de leurs tuteurs, soutien à l' ...

Question écrite : report de congés non pris pour des raisons de santé par les fonctionnaires hospitaliers

Question écrite adressée à Mme la ministre des Affaires sociales et de la Santé relative aux modalités de report de congé non pris pour des raisons de santé par les fonctionnaires hospitaliers Question écrite numéro 40584 publiée au Journal Officiel le 22 octobre 2013 Mme Barbara Pompili appelle l'attention de Mme la m ...

Question écrite : accès des enfants handicapés aux activités périscolaires

Mme Barbara Pompili attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le principe d'égalité d'accès des enfants handicapés aux activités périscolaires. Celui-ci suppose en effet la mobilisation de moyens, notamment sous la forme d'un accompagnement, afin de répondre aux besoins spécifiques des enfants. ...

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